ATTENTION : LE PR╔SENT DOCUMENT EST UNE LICENCE ET NE CONSTITUE PAS UNE VENTE. CE PRODUIT EST FOURNI AUX TERMES DU PR╔SENT CONTRAT DE LICENCE ET DE TOUS LES ADDENDAS APPLICABLES (LA ½ LICENCE ╗) QUI D╔FINISSENT CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE AVEC LE PRODUIT ET QUI CONTIENNENT DES RESTRICTIONS RELATIVEMENT AUX GARANTIES ET AUX RECOURS. LA PR╔SENTE LICENCE EST CONSENTIE PAR HEMERA TECHNOLOGIES INC. ELLE EST CONSTITU╔E DES DOCUMENTS SUIVANTS :
1. CONTRAT DE LICENCE G╔N╔RALE
2. DIRECTIVES RELATIVES └ L'UTILISATION DES IMAGES
CONTRAT DE LICENCE
AVIS IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PR╔SENTE LICENCE AVANT D'UTILISER CE PRODUIT. EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT AUTREMENT CE PRODUIT, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU LA PR╔SENTE LICENCE ET VOUS CONVENEZ D'╩TRE LI╔ PAR SES MODALIT╔S ET DE LES RESPECTER. DANS LE CAS CONTRAIRE, VEUILLEZ RETOURNER LE PRODUIT COMPLET └ HEMERA DANS LES QUINZE JOURS SUIVANT LA DATE └ LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACHET╔ POUR RECEVOIR UN REMBOURSEMENT COMPLET. LE PR╔SENT CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE VOTRE PREUVE DE PERMIS D'UTILISATION ET VOUS DEVEZ Y ACCORDER UNE GRANDE IMPORTANCE.
A. LICENCE :
Hemera Technologies Inc. (½ nous ╗) vous fournit des supports de stockage de donnΘes constituΘs d'un programme d'ordinateur, d'un logiciel avec son code, d'objets avec leurs interfaces de programmes d'application ainsi que d'images, de photographies, de modΦles, d'animations, de vidΘos, d'ΘlΘments audio, de musiques, de textes et d'½ applets ╗ faisant partie du logiciel, de la documentation d'accompagnement, d'une licence et de la documentation ½ en ligne ╗ ou Θlectronique (collectivement appelΘs le ½ produit ╗), et nous vous accordons une licence d'utilisation du produit en conformitΘ avec les modalitΘs de la prΘsente licence. Tout code de logiciel et tous documents d'accompagnement supplΘmentaires qui vous sont fournis dans le cadre des services de soutien fournis par Hemera α l'Θgard du produit sont considΘrΘs comme faisant partie du produit et sont assujettis aux conditions de la prΘsente licence. Nous, ou nos concΘdants de licence, demeurons titulaires du droit d'auteur et de tous les autres droits α l'Θgard du produit. Vous devez reproduire sur toutes les copies que vous faites tout avis de droit d'auteur ou autre figurant sur le produit.
B. VOUS POUVEZ :
1. installer et utiliser une copie du produit sur un seul ordinateur;
2. stocker ou installer une copie du produit sur un support d'information, comme un serveur de rΘseau, utilisΘ uniquement pour installer ou exploiter le produit sur vos autres ordinateurs dans un rΘseau interne; toutefois, vous devez vous procurer une licence pour chaque ordinateur sur lequel le produit est installΘ ou exploitΘ α partir du support d'information;
3. faire une copie du produit α des fins d'archives ou de sauvegarde;
4. utiliser les images contenues dans ce produit uniquement si vous vous conformez aux modalitΘs ΘnoncΘes dans les directives relatives α l'utilisation des images de Hemera ci-dessous;
5. transfΘrer le produit α un tiers uniquement si vous cΘdez la totalitΘ de vos droits aux termes de la prΘsente licence, cessez toute utilisation du produit, effacez ou dΘtruisez toute copie (dont la copie sur disque dur) faite dans le cadre de votre utilisation du produit, et faites en sorte que la personne α qui vous transfΘrez le produit accepte les modalitΘs de la prΘsente licence.
C. VOUS NE POUVEZ PAS :
1. utiliser le produit ni en faire des copies, sauf dans les cas prΘvus dans la prΘsente licence;
2. traduire, dΘcompiler ou dΘsassembler le produit α des fins d'ingΘnierie inverse sauf dans la mesure o∙ cette restriction est expressΘment interdite par les lois applicables;
3. louer, cΘder ou transfΘrer le produit, sauf tel qu'il est prΘcisΘ α l'alinΘa B ci-dessus;
4. modifier le produit ou fusionner une partie ou la totalitΘ du produit avec un autre programme;
5. redistribuer les fichiers de polices de caractΦres ou les fichiers de sons inclus dans le produit;
6. sΘparer les composants du produit pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.
D. MODALIT╔S
La prΘsente licence demeure en vigueur aussi longtemps que vous respectez les conditions du prΘsent contrat. Elle prendra fin si vous omettez de vous conformer α l'une de ces conditions, auquel cas vous convenez de dΘtruire toutes les copies du produit. Les restrictions relatives aux garanties et α la responsabilitΘ ΘnoncΘes ci-dessous demeurent en vigueur mΩme aprΦs que la licence ait pris fin.
E. RESTRICTIONS RELATIVES AUX GARANTIES ET └ LA RESPONSABILIT╔
EXCEPTION FAITE DE LA GARANTIE EXPRESSE CI-DESSUS, LE PRODUIT EST FOURNI ½ TEL QUEL ╗, SANS AUCUNE AUTRE GARANTIE NI CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT EN CE QUI A TRAIT └ LA QUALIT╔ MARCHANDE, └ LA QUALIT╔ SATISFAISANTE OU └ L'ADAPTATION └ UN USAGE PARTICULIER, OU AUX GARANTIES D╔COULANT DE LA LOI, DE L'USAGE DU COMMERCE, DE LA CONDUITE HABITUELLE DES AFFAIRES OU AUTREMENT. VOUS ASSUMEZ LA TOTALIT╔ DU RISQUE └ L'╔GARD DES R╔SULTATS ET DU RENDEMENT DU PRODUIT. NOUS N'ASSUMONS, ET NOS D╔POSITAIRES OU FOURNISSEURS N'ASSUMENT, AUCUNE RESPONSABILIT╔ ENVERS VOUS OU UN TIERS EN CE QUI CONCERNE LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SP╔CIAUX OU CONS╔CUTIFS DE TOUTE NATURE, NOTAMMENT LA PERTE DE REVENU OU DE B╔N╔FICE, LA PERTE OU L'ENDOMMAGEMENT DE DONN╔ES OU TOUT AUTRE PR╔JUDICE COMMERCIAL OU FINANCIER, M╩ME SI NOUS AVONS ╔T╔ AVIS╔S DE LA POSSIBILIT╔ DE TELS DOMMAGES, OU QU'ILS SOIENT PR╔VISIBLES. NOUS N'ASSUMONS PAS NON PLUS DE RESPONSABILIT╔ └ L'╔GARD DE R╔CLAMATIONS FAITES PAR UN TIERS. NOTRE RESPONSABILIT╔ MAXIMALE ET GLOBALE ENVERS VOUS ET CELLE DE NOS D╔POSITAIRES ET FOURNISSEURS NE SAURAIENT D╔PASSER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAY╔ POUR LE PRODUIT. LES LIMITATIONS PR╔CIS╔ES AUX PR╔SENTES S'APPLIQUENT QUE LE PR╔TENDU MANQUEMENT OU D╔FAUT CONSTITUE OU NON UNE VIOLATION D'UNE CONDITION FONDAMENTALE OU UNE VIOLATION FONDAMENTALE. COMME CERTAINS ╔TATS OU PAYS NE PERMETTENT PAS D'EXCLURE OU DE LIMITER LA RESPONSABILIT╔ └ L'╔GARD DE DOMMAGES CONS╔CUTIFS OU ACCESSOIRES, LA LIMITATION CI-DESSOUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER └ VOUS.
F. DROITS DU GOUVERNEMENT DES ╔TATS-UNIS :
En ce qui concerne l'acquisition du produit par ou pour un organisme du gouvernement des ╔tats-Unis (le ½ gouvernement ╗), le produit est classΘ comme un ½ ordinateur de gestion ╗, tel que ce terme est dΘfini dans les dispositions applicables de la Federal Acquisition Regulation (la ½ FAR ╗) et ses supplΘments, notamment le supplΘment FAR du Department of Defense (le ½ DFARS ╗). Le produit a ΘtΘ entiΦrement mis au point α l'aide de capitaux privΘs et aucune partie du produit n'a ΘtΘ initialement produite dans le cadre de l'exΘcution d'un contrat gouvernemental. Si le produit est fourni pour Ωtre utilisΘ par le Department of Defense, il est livrΘ sous rΘserve des modalitΘs de la prΘsente licence et soit i) en conformitΘ avec le DFARS 227.7202-1(a) et 227.7202-3(a), soit ii) avec des droits restreints en conformitΘ avec le DFARS 252-227-7013 (c)(1)(ii)(OCT 1988), selon le cas. Si le produit est fourni pour Ωtre utilisΘ par un organisme fΘdΘral autre que le Department of Defense, le produit est un logiciel restreint livrΘ sous rΘserve des modalitΘs de la prΘsente licence et de i) FAR 12.212(a); ii) FAR 52-227-19; ou iii) FAR 52.227-14(ALT III), selon le cas. Le titulaire du contrat / fabricant est Hemera Technologies Inc.
G. G╔N╔RALIT╔S
La prΘsente licence constitue l'intΘgralitΘ de l'entente intervenue entre nous; elle remplace toute autre entente ou discussion, verbale ou Θcrite, et elle ne peut Ωtre modifiΘe que par une entente Θcrite. La prΘsente licence est rΘgie par les lois de la province d'Ontario, au Canada, et elle est interprΘtΘe conformΘment α celles-ci, α l'exclusion des lois applicable α la compΘtence lΘgislative et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ainsi que de toute lΘgislation mettant en application cette Convention, si elle est autrement applicable. Si une disposition de la prΘsente licence est dΘclarΘe invalide, illΘgale ou inapplicable par un tribunal compΘtent, cette disposition est suppr
